Déposée le 8 novembre 1985 par la société étrangère HAL LABORATORY INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOYBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère HAL LABORATORY INC domicilié(e) 2-6-5, Kandasuda-cho, Chiyoda-ku, Tokyo 101, Japon. - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.
La marque JOYBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAL LABORATORY INC., société de droit japonais - 2-6-5, Kandasuda-cho, Chiyoda-ku, Tokyo 101, Japon. - Japon
NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;ordinateurs destinés à l'industrie, leurs pièces et accessoires;ordinateurs destinés à l'usage familial, leurs pièces et accessoires;ordinateurs utilisés en tant que passe-temps tels que jeux vidéo commandés par ordinateurs, leurs pièces et accessoires;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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